Centre de documentation
Mandats d'étude
La Commission a accordé, au cours de
ses travaux, divers mandats à des spécialistes
externes pour analyser certaines problématiques
particulières liées au secteur de l’agriculture
et de l’agroalimentaire. Le résultat de ces travaux
est présenté ici.
Recherche comparative portant sur le
rôle des différents intervenants du secteur de
l'agriculture et de l'agroalimentaire au sein de quatre
administrations de l'OCDE. Cette recherche est accompagnée
d'une analyse qui présente les principaux constats
ressortant de l'étude.
Article dans
lequel une spécialiste explore les possibilités
pour le secteur agricole de bénéficier d'un
accord-cadre en dehors du régime de l'Organisation mondiale
du commerce (OMC), au même titre que ce qu'obtiennent les
biens et services culturels avec la Convention sur la
protection et la promotion de la diversité des expressions
culturelles chapeautée par l'Organisation des Nations
Unies pour l'éducation, la science et la culture
(UNESCO).
Rapport destiné à
l'analyse de la question suivante : Comment le cadre légal
et institutionnel québécois, lié à la
pollution de l'eau, soutient ou gêne le développement
d’un système de droits d’émissions
échangeables dans le domaine de la qualité de
l'eau?
Recueil comprenant quatre volumes
distincts traitant de différents aspects associés
à la gestion du territoire agricole. Il traite plus
spécifiquement du régime de protection du
territoire et des activités agricoles et
d’aménagement du territoire.
La principale question à laquelle
ce document tente de répondre est : « Y a-t-il
adéquation entre les besoins et l’offre de financement
de l’agriculture québécoise et de la petite
transformation des produits de la ferme?
»
Étude faisant le point sur
l’origine, l’évolution ainsi que les
caractéristiques actuelles de l'Assurance stabilisation des
revenus agricoleS (ASRA).
Rapport présentant la situation
actuelle et prévue en ce qui concerne la production des
biocarburants. Des analyses ont été
réalisées dans plusieurs pays afin de décrire
les enjeux liés au développement des biocarburants et
bioproduits. Les éléments considérés
les plus pertinents de quelques études sont
présentés dans ce rapport.
Étude comprenant de
l’information sur des problématiques et des enjeux
particuliers, notamment les changements
climatiques.
Rapport décrivant le concept de
développement durable. Ce concept est vu dans une
perspective globale comme un processus de transformation de la
société en vue de répondre aux besoins de tous
sans compromettre la capacité des générations
futures de répondre aux leurs.
Rapport, qui, inspiré par les
outils typologiques déjà développés par
d’autres acteurs ou d’autres pays et construit à
partir d’une base de données fiables, présente
une typologie des fermes du Québec ayant comme pivot central
la rentabilité des fermes.
Rapport comportant une analyse
méthodologique de la typologie, présenté sous
quatre objectifs : une revue de littérature sur
l’approche typologique, un recensement des typologies
existantes au Québec et ailleurs en agriculture, une
caractérisation des typologies selon leur contenu et leur
finalité et une analyse des bases de données
disponibles au Québec pour la réalisation d’une
typologie.
Document synthèse
présentant un avis technique susceptible d’apporter
quelques lumières sur la question de l’emploi des MRF
au Québec. Ce document est le fruit d’une revue de la
littérature, non exhaustive, et d’une série de
rencontres de consultation effectuées auprès
d’experts.
Rapport qui expose des programmes de
stabilisation et de soutien du revenu pouvant remplacer le
programme d’Assurance Stabilisation du Revenu Agricole
(ASRA).
Étude décrivant le
système de la mise en marché collective ainsi
que son l’évolution.
Texte présentant des pratiques
respectueuses de l’environnement adoptées par les
productrices et producteurs agricoles.
Texte expliquant les
problématiques et les enjeux liés à la
biodiversité ainsi que plusieurs éléments
d’information, dont les systèmes en place, les pistes
à explorer, etc.
Texte traitant du développement
des bioénergies, qui sont portés par plusieurs
facteurs : les fluctuations du prix du pétrole, une demande
croissante en énergie, le souci de réduire les gaz
à effet de serre (GES) et la sécurité
énergétique des pays.
Rapport présentant une analyse
des politiques concernant les exploitations
agricoles familiale.
